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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT
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DULCOSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DULCOSAC
LABORATOIRE DU CHENE VERT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3314586
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
DULCOSAC de LABORATOIRE DU CHENE VERT

Présentation de la marque DULCOSAC

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DULCOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France.

La marque DULCOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCOSAC est expirée depuis le 16 septembre 2014.

LABORATOIRE DU CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : PORCALM , GROUPE CHENE VERT , ORIPORC , BACTACID® , SILKAPLON , SILKADERM , PORCIDRATE , ACIDOSOUPE , Acidosec , FUSAMIX


LABORATOIRE DU CHENE VERT SOCIETE ANONYME - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France - SIREN 310369632


LABORATOIRE DU CHENE VERT - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits vétérinaires et produits hygièniques pour la médecine, substances diététiques à usage vétérinaire. Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.